Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LO RUFFAS
Numéro de dépôt :
1274597
Date de dépôt :
07/01/1983
Lieu de dépôt :
LODEVE
Date d'expiration :
07/01/1993
Présentation de la marque LO RUFFAS
Déposée le 7 janvier 1983 par Cave coopérative d'OCTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LODEVE), la marque française « LO RUFFAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LO RUFFAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LO RUFFAS est expirée depuis le 7 janvier 1993.
Cave coopérative d'OCTON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46